Déposée le 12 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ORFEVRERIE D'ANJOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ORFEVRERIE D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-42 du 21 octobre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ORFEVRERIE D'ANJOU domicilié(e) 137 Avenue Victor Chatenay, BP 33069 - 49017 - ANGERS Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 200 694 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'ORFEVRERIE D'ANJOU, M. Bachot Olivier domicilié(e) 137 Avenue Victor Chatenay, BP 33069 - 49017 - ANGERS Cedex 02 - France.
La marque L'ORFEVRERIE D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ORFEVRERIE D'ANJOU, SAS - 137 Avenue Victor Chatenay, BP 33069 - 49017 - ANGERS Cedex 02 - France - SIREN 072200694
L'ORFEVRERIE D'ANJOU, M. Bachot Olivier - 137 Avenue Victor Chatenay, BP 33069 - 49017 - ANGERS Cedex 02 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2015 n°2597433 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-18
Etain et objets en étain destinés à être apposés sur des articles de vaisselle et en particulier des bouteilles et récipients ainsi que sur des flacons de parfums. Couverts, notamment coutellerie, fourchettes et cuillers. Vaisselles et récipients en métaux précieux, argenterie (vaisselle), ustensiles et récipients pour la cuisine en métaux précieux, services (vaisselle), médailles et trophées en métaux précieux. Seaux et vasques à champagne. Entretien et remise à neuf de tous articles de vaisselle en métaux précieux, réparation et rénovation de couverts. Réargenture et dorure de tous articles de vaisselle en métaux précieux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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